{"id":1856,"date":"2024-04-07T07:32:23","date_gmt":"2024-04-07T05:32:23","guid":{"rendered":"https:\/\/freshstream.com\/terms-of-use\/"},"modified":"2025-03-03T14:31:30","modified_gmt":"2025-03-03T13:31:30","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/freshstream.com\/fr\/conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions d\u2019utilisation"},"content":{"rendered":"
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La pr\u00e9sente page contient des informations juridiques importantes. Veuillez lire attentivement avant de poursuivre.<\/p>\n<\/div>\n\n

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En acc\u00e9dant ou en utilisant le pr\u00e9sent site Web (le \u201cSite\u201d) de Freshstream Investment Partners LLP, vous acceptez de vous conformer aux pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation. Vous reconnaissez que les pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation constituent un accord contraignant entre vous et Freshstream Investment Partners LLP (parfois d\u00e9nomm\u00e9 \u201cFreshstream\u201d, \u201cnous\u201d ou \u201cnotre\u201d) qui r\u00e9git votre acc\u00e8s et votre utilisation du Site, qui comprend toutes les images, textes, illustrations, dessins, ic\u00f4nes, photographies, programmes, clips musicaux, t\u00e9l\u00e9chargements, clips vid\u00e9o, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, informations, donn\u00e9es, outils, produits, documents \u00e9crits, services et autres contenus (ensemble, le \u201cContenu\u201d).<\/p>\n<\/div>\n\n

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Freshstream peut, \u00e0 tout moment, r\u00e9viser ces Conditions d\u2019utilisation en mettant \u00e0 jour la pr\u00e9sente page. En acc\u00e9dant au Site, vous acceptez d\u2019\u00eatre li\u00e9 par de telles r\u00e9visions et, par cons\u00e9quent, vous devez visiter p\u00e9riodiquement la pr\u00e9sente page du Site pour examiner les Conditions d\u2019utilisation alors en vigueur.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Conditions d\u2019utilisation<\/strong><\/p>\n<\/div>\n\n

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Vous acceptez de n\u2019utiliser le Site que d\u2019une mani\u00e8re compatible avec les pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation et qui est conforme aux lois et r\u00e9glementations applicables. En particulier, vous acceptez de ne pas utiliser le Site pour envoyer ou t\u00e9l\u00e9charger tout mat\u00e9riel contenant des logiciels, des virus ou d\u2019autres codes, programmes ou fichiers con\u00e7us pour interrompre, d\u00e9truire, endommager ou limiter la fonctionnalit\u00e9 de tout logiciel informatique, mat\u00e9riel ou \u00e9quipement de t\u00e9l\u00e9communication ou de toute autre mani\u00e8re qui interf\u00e9rerait avec ou perturberait le Site.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Freshstream ne d\u00e9clare ni ne garantit que tout mat\u00e9riel sur le Site est appropri\u00e9 pour une utilisation, ou autoris\u00e9 par les lois locales, dans toutes les juridictions ou par tous les investisseurs. Toute personne acc\u00e9dant au Site le fait de sa propre initiative et est responsable de veiller au respect de toutes les lois et r\u00e9glementations locales auxquelles elle est soumise. En particulier, le Site n\u2019est pas destin\u00e9 \u00e0 une entit\u00e9 ou \u00e0 une personne r\u00e9sidant dans une juridiction o\u00f9, en vertu des lois ou r\u00e9glementations locales, la publication ou la disponibilit\u00e9 de ce site est soit (i) interdite, soit (ii) n\u00e9cessite une certaine forme d\u2019enregistrement ou d\u2019action positive de la part de Freshstream. Les personnes auxquelles de telles restrictions s\u2019appliquent ne doivent pas acc\u00e9der \u00e0 ce site.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Contenu\u00a0\u00a0<\/strong><\/h3>\n<\/div>\n\n
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Bien que des pr\u00e9cautions consid\u00e9rables aient \u00e9t\u00e9 prises pour s\u2019assurer que le contenu de ce site est exact et \u00e0 jour, aucune d\u00e9claration ni garantie n\u2019est donn\u00e9e quant \u00e0 l\u2019exactitude ou \u00e0 l\u2019exhaustivit\u00e9 de toute information et aucune responsabilit\u00e9 n\u2019est accept\u00e9e pour toute erreur ou omission dans ces informations. Tous les produits et services mentionn\u00e9s sur ce Site sont sujets \u00e0 changement sans pr\u00e9avis. Freshstream peut modifier ce Site et nos produits et services \u00e0 tout moment avec ou sans pr\u00e9avis.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Vous acceptez que Freshstream ne soit pas responsable envers vous ou envers tout tiers de toute modification, suspension ou interruption du Contenu ou de tout produit ou service offert par le biais du Site. Freshstream d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour toute information contenue dans tout site Web accessible via un lien hypertexte \u00e0 partir de ce Site. Aucune autre personne\/entreprise bas\u00e9e au Royaume-Uni ou dans un autre pays ne peut relier son site Web au Site sans l\u2019autorisation \u00e9crite expresse de Freshstream.<\/p>\n<\/div>\n\n

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T\u00e9l\u00e9chargements<\/strong><\/h3>\n<\/div>\n\n
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Le Contenu et tout autre logiciel, fichier multim\u00e9dia, photographie, rapport et autres documents disponibles sur le Site sont t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s \u00e0 vos propres risques. Nous ne d\u00e9clarons ni ne garantissons la pertinence de tels t\u00e9l\u00e9chargements et n\u2019acceptons aucune responsabilit\u00e9 pour tout probl\u00e8me avec votre ordinateur (ou tout autre logiciel informatique ou syst\u00e8me mat\u00e9riel) qui pourrait en r\u00e9sulter. En cas de doute sur la pertinence de tels t\u00e9l\u00e9chargements pour votre ordinateur, il est recommand\u00e9 d\u2019obtenir des conseils de sp\u00e9cialistes avant de t\u00e9l\u00e9charger.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Correspondance par e-mail<\/strong><\/h3>\n<\/div>\n\n
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Freshstream ne fait aucune d\u00e9claration quant \u00e0 la confidentialit\u00e9 ou \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 de tout e-mail soumis \u00e0 contact@freshstream.com<\/a>. Vous reconnaissez et acceptez que la soumission de tout e-mail \u00e0 cette adresse ne doit pas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme une garantie de r\u00e9ception par nous.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Aucune offre, sollicitation ou conseil<\/strong>\u00a0<\/h3>\n<\/div>\n\n
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Rien de ce qui est contenu sur le Site ne constitue une offre en vertu de toute loi ou l\u00e9gislation applicable ou une offre de vente ou une sollicitation ou une offre d\u2019achat de titres, d\u2019instruments financiers ou de services financiers. Le Site, ni aucune partie de celui-ci, ne doit non plus constituer la base ou \u00eatre invoqu\u00e9 dans le cadre de tout contrat ou engagement quel qu\u2019il soit.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Le contenu de ce site est fourni \u00e0 titre d\u2019information g\u00e9n\u00e9rale uniquement et ne constitue pas un conseil, un conseil en investissement ou une recommandation d\u2019achat ou de vente de tout titre. Freshstream n\u2019offre pas de conseils en investissement sur les m\u00e9rites ou la pertinence de ses produits ou services ou l\u2019achat ou la vente de toute s\u00e9curit\u00e9 et aucune information contenue dans ce site ne doit \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme telle. Aucune information ou conseil, oral ou \u00e9crit, obtenu de Freshstream, par le biais de ce Site ou autrement, ne cr\u00e9era de garantie.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Freshstream ne fournit pas de conseils fiscaux ou juridiques \u00e0 ses clients et tous les investisseurs sont fortement encourag\u00e9s \u00e0 consulter leurs conseillers fiscaux et juridiques concernant toute strat\u00e9gie ou investissement potentiel.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Limitation de responsabilit\u00e9<\/h3>\n<\/div>\n\n
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Dans la mesure permise par les lois et r\u00e9glementations applicables, Freshstream ne sera en aucun cas responsable de tout dommage, y compris, mais sans s\u2019y limiter, des dommages directs ou indirects, sp\u00e9ciaux, accessoires ou cons\u00e9cutifs, des pertes ou des d\u00e9penses d\u00e9coulant de ce Site ou de son utilisation ou de son utilisation abusive ou de l\u2019incapacit\u00e9 de toute partie au Site, ou en relation avec tout d\u00e9faut de performance, erreur, omission, interruption, d\u00e9faut, retard de fonctionnement ou de transmission, virus informatique ou d\u00e9faillance de ligne ou de syst\u00e8me, m\u00eame si Freshstream, ou ses repr\u00e9sentants, sont inform\u00e9s de la possibilit\u00e9 de tels dommages, pertes ou d\u00e9penses.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Informations relatives \u00e0 la r\u00e9glementation au Royaume-Uni<\/h3>\n<\/div>\n\n
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Freshstream\u00a0Investment\u00a0Partners\u00a0LLP est une soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e enregistr\u00e9e en Angleterre et au Pays de Galles dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 57-59\u00a0Haymarket, St. James\u2019s, Londres\u00a0SW1Y\u00a04QX (num\u00e9ro d\u2019enregistrement: OC430399).<\/p>\n<\/div>\n\n

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Freshstream\u00a0Investment\u00a0Partners\u00a0LLP est autoris\u00e9 et r\u00e9glement\u00e9 par la Financial\u00a0Conduct\u00a0Authority (FRN: 960047).<\/p>\n<\/div>\n\n

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Le Contenu et toute autre communication de Freshstream via le Site sont exclusivement destin\u00e9s aux Clients professionnels et aux Contreparties \u00e9ligibles (tels que ces termes sont d\u00e9finis dans le manuel de la FCA).<\/p>\n<\/div>\n\n

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Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h3>\n<\/div>\n\n
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Freshstream est le propri\u00e9taire du Site. Tous les noms commerciaux, marques de service, logos, marques commerciales et images affich\u00e9s sur ce Site sont soit la propri\u00e9t\u00e9 de Freshstream ou sont utilis\u00e9s par Freshstream en vertu de licences avec des tiers. Toute utilisation non autoris\u00e9e de l\u2019un de ces mat\u00e9riaux exclusifs ou sous licence constituerait une violation de ces marques et est interdite.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Divisibilit\u00e9<\/strong>\u00a0<\/h3>\n<\/div>\n\n
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Dans le cas o\u00f9 une partie des pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation est jug\u00e9e invalide ou inapplicable par un tribunal comp\u00e9tent, le reste des Conditions d\u2019utilisation restera valide et ex\u00e9cutoire.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Droit applicable<\/h3>\n<\/div>\n\n
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Ce Site est \u00e9tabli en Angleterre par Freshstream conform\u00e9ment aux lois d\u2019Angleterre et du Pays de Galles et sera r\u00e9gi par celles-ci, et votre navigation et votre utilisation de ce Site seront r\u00e9put\u00e9es accepter les lois d\u2019Angleterre et du Pays de Galles.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Une condition d\u2019utilisation de ce site est qu\u2019en cas de litige ou de proc\u00e9dure, vous vous soumettez irr\u00e9vocablement \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux anglais et renoncez \u00e0 toute objection \u00e0 la proc\u00e9dure devant ces tribunaux.<\/p>\n<\/div>\n\n

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Lien vers le Site<\/strong><\/h3>\n<\/div>\n\n
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La cr\u00e9ation de lien vers le Site n\u2019est autoris\u00e9 que si vous avez obtenu le consentement \u00e9crit pr\u00e9alable de Freshstream et que les conditions suivantes sont respect\u00e9es:<\/p>\n<\/div>\n\n

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  • Votre lien vers le Site ne repr\u00e9sente ni n\u2019implique faussement aucune relation commerciale entre le site Web reli\u00e9 et Freshstream;<\/li>\n\n\n\n
  • Votre lien vers le Site ne (i)\u00a0d\u00e9peint pas Freshstream, ou ses produits ou services, d\u2019une mani\u00e8re fausse, trompeuse, d\u00e9rogatoire ou autrement offensante, ou d\u2019une mani\u00e8re qui endommage ou est susceptible d\u2019endommager la r\u00e9putation de Freshstream\u00a0; ou (ii)\u00a0modifie la mise en page, le contenu, l\u2019apparence ou la convivialit\u00e9 du Site.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    La pr\u00e9sente page contient des informations juridiques importantes. Veuillez lire attentivement avant de poursuivre. En acc\u00e9dant ou en utilisant le pr\u00e9sent site Web (le \u201cSite\u201d) de Freshstream Investment Partners LLP, vous acceptez de vous conformer aux pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation. Vous reconnaissez que les pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation constituent un accord contraignant entre vous et Freshstream Investment […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-1856","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/freshstream.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1856","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/freshstream.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/freshstream.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/freshstream.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/freshstream.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1856"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/freshstream.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1856\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2187,"href":"https:\/\/freshstream.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1856\/revisions\/2187"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/freshstream.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1856"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}